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2. Licence d'utilisation
L'autorisation est accordée de télécharger temporairement une copie du matériel (informations ou logiciels) sur le site Web de Jcscreens pour un usage transitoire personnel et non commercial uniquement. Il s'agit de l'octroi d'une licence, et non d'un transfert de titre, et en vertu de cette licence, vous ne pouvez pas
- modifier ou copier les documents ;
- utiliser le matériel à des fins commerciales ou pour une exposition publique (commerciale ou non commerciale) ;
- tenter de décompiler ou d'effectuer de l'ingénierie inverse sur tout logiciel contenu sur le site Jcscreens ;
- supprimer tout droit d'auteur ou autre mention de propriété des documents ; soit
- transférer les documents à une autre personne ou « refléter » les documents sur tout autre serveur.
Cette licence prendra fin automatiquement si vous violez l'une de ces restrictions et peut être résiliée par Jcscreens à tout moment. À la fin de votre visualisation de ces documents ou à la résiliation de cette licence, vous devez supprimer tout matériel téléchargé en votre possession, qu'il soit au format électronique ou imprimé.
3.Avertissement
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De plus, Jcscreens ne garantit ni ne fait aucune déclaration concernant l'exactitude, les résultats probables ou la fiabilité de l'utilisation du matériel sur son site Internet ou autrement lié à ce matériel ou sur tout site lié à ce site.
4. Limites
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5. Précision des matériaux
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6.Liens
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Modifications
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Législation applicable
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